PLUS
4730
ch fr //media.accobrandspartner.com/sections/leadimage.aspx?sku=THESKU&width=THEWIDTH&height=THEHEIGHT&language=fr&publicSite=1&brandID=6
Suisse (Français)
Kensington
Nous vous montrons la version Suisse de notre site Web… Préféreriez-vous une version différente ?

Avis juridique

fr ch

1. Sites couverts

ACCO Brands est une organisation internationale, avec des entités juridiques, des processus commerciaux, des structures de gestion et des systèmes techniques dans le monde entier. Cette déclaration s'applique à tous les domaines et sites Web dont ACCO Brands est propriétaire ainsi qu'aux sites Web et aux domaines de nos filiales à part entière (le "site Web"), excepté dans les cas où figure sur l'un des sites Web susmentionnés une déclaration des conditions générales différente de la présente politique, auquel cas cette dernière s'appliquera.

2. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les noms de produit, modèles, logos, titres, texte, images, fichiers audio et vidéo figurant sur les sites Web d'ACCO sont les marques de fabrique, les marques de service, les dénominations commerciales, les droits d'auteur ou autre propriété d'ACCO Brands Corporation et de ses filiales (la "propriété intellectuelle d'ACCO Brands"). Toutes les autres marques sont la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs. Rien de ce qui est présent sur les sites Web d'ACCO ne doit être interprété comme octroyant, par implication, préclusion ou d'une autre manière, une licence ou un droit d'utiliser de la propriété intellectuelle d'ACCO Brands sans l'autorisation écrite d'ACCO Brands. Les informations propriétaires, logiciels, éléments graphiques, fichiers, logos et marques de fabrique reçus ou transmis par voie électronique sont tous la propriété d'ACCO Brands, et la diffusion ou le téléchargement de telles informations ne confère aucun droit à toute autre personne physique ou morale.

3. Utilisation de ce site

ACCO Brands Corporation tient le présent site à jour pour votre propre divertissement, information, apprentissage et communication. N'hésitez pas à le parcourir. Vous pouvez télécharger des documents affichés sur les sites Web d'ACCO à des fins personnelles, non commerciales, à condition de conserver tout le copyright et autres mentions propriétaires contenus sur ceux-ci. Vous ne pouvez cependant pas diffuser, modifier, transmettre, réutiliser, publier de nouveau ou utiliser à des fins commerciales le contenu du site, y compris le texte, les images, les fichiers audio et vidéo sans l'autorisation écrite d'ACCO Brands Corporation. Des changements sont régulièrement apportés aux sites Web d'ACCO sans préavis.

4. Aucune garantie ; Limitation de responsabilité

CE SITE EST PROPOSÉ "EN L'ÉTAT" SANS GARANTIES D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS Y ÊTRE LIMITÉ, LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU L'ABSENCE DE CONTREFAÇON. ACCO Brands rejette, en outre, toute responsabilité, et ne pourra être tenue responsable des éventuels dommages causés à ou virus pouvant affecter votre matériel informatique, vos logiciels, vos données ou d'autres biens du fait de votre accès à, de l'utilisation de, ou de la navigation sur le site ou du téléchargement de tous documents, données, texte, images, fichiers vidéo ou audio à partir du site ou de tout autre site référencé.

En aucun cas, ACCO Brands ou un tiers, participant à la création, la production, la tenue à jour ou la fourniture du site, ou l'une de ses sociétés affiliées, ou les responsables, administrateurs, collaborateurs, actionnaires ou représentants de chacune d'elles, ne pourra être tenu responsable des éventuels dommages de tout type, notamment, sans y être limité, tous dommages directs, particuliers, accessoires, indirects, exemplaires, punitifs ou consécutifs, qu'ils aient été ou non informés de la possibilité de tels dommages, et à l'appui de toute théorie de responsabilité quelle qu'elle soit, découlant de ou en lien avec l'utilisation ou l'exécution de, ou votre navigation dans, ou vos liens vers d'autres sites depuis des sites Web d'ACCO.

5. Produits et sites indépendants

Les descriptions de, ou les références à des, produits, publications ou sites n'appartenant pas à ACCO Brands ou ses sociétés affiliées n'induisent pas la recommandation de ce produit, de cette publication ou de ce site. ACCO Brands n'a pas examiné les documents reliés aux sites Web d'ACCO et n'est pas responsable du contenu de tels documents. ACCO Brands rejette toute responsabilité. Vous vous connectez à d'autres sites à vos propres risques.

6. Communications avec ce site

Vous ne devrez publier ou transmettre aucune déclaration, document ou contenu illégal, obscène, indécent, diffamatoire, pornographique, séditieux, choquant, menaçant, grossier, relevant de l'incitation à la haine raciale, discriminatoire, intimidant, scandaleux, incendiaire, blasphématoire, relevant de l'abus de confiance, enfreignant la vie privée ou pour lequel vous n'avez pas obtenu toutes les licences et/ou autorisations nécessaires ou pouvant être source de mécontentement ou de désagrément. Vous vous engagez en outre à ce que toutes publications ou transmissions de votre chef ne constituent ou n'encouragent pas un comportement qui serait considéré comme un fait punissable, donnerait lieu à des poursuites civiles ou, d'une autre manière, serait contraire au Droit de, ou enfreindrait les droits d'un tiers exécutoires dans, toute région du monde. Vous ne devez pas non plus transmettre des publications ou transmissions techniquement nuisibles à ou par l'intermédiaire de ce site (en ce compris, sans toutefois y être limité, les virus informatiques, bombes logiques, chevaux de Troie, composants nuisibles, données corrompues ou autres logiciels malveillants ou données nuisibles) ou exercer d'autres pratiques abusives (en ce compris, sans toutefois y être limité, le piratage). ACCO Brands coopérera pleinement avec les responsables de l'application des lois ou une décision judiciaire demandant ou enjoignant à ACCO Brands de divulguer l'identité ou de localiser toute personne diffusant un tel contenu.

7. Conséquences des publications

Toute communication ou tout contenu que vous transmettez à des sites Web d'ACCO par courrier électronique ou d'une autre manière, y compris, sans toutefois y être limité, des données, questions, remarques ou suggestions, est non confidentiel et non propriétaire et sera traité comme tel. ACCO Brands ne peut empêcher "l'exploitation" d'informations à partir du site, et il se peut que vous soyez contacté par ACCO Brands ou des tiers sans rapport avec la société, par courrier électronique ou d'une autre manière, dans ou hors du site. Tout ce que vous transmettez pourra être modifié par ou au nom d'ACCO Brands, pourra ou pourra ne pas être posté sur des sites Web ACCO à la seule discrétion d'ACCO Brands et pourra être utilisé par ACCO Brands ou ses sociétés affiliées à quelque fin que ce soit, y compris, sans toutefois y être limité, la reproduction, la divulgation, la transmission, la publication, la diffusion et l'affichage. Par ailleurs, ACCO Brands est libre d'utiliser toutes idées, toutes notions, tout savoir-faire ou toutes techniques contenus dans toute communication que vous envoyez à des sites Web ACCO à quelque fin que ce soit, y compris, sans toutefois y être limité, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits à l'aide de ces informations.
ACCO Brands n'est nullement tenue de surveiller ou de contrôler les discussions, bavardages, publications, transmissions, tableaux d'affichage, etc. sur les sites Web d'ACCO. ACCO Brands rejette toute responsabilité quant aux actions ou communications faites par vous ou un tiers sans rapport avec la société dans les sites Web d'ACCO.

8. Exactitude

ACCO Brands rejette toute responsabilité quant aux erreurs, omissions ou inexactitudes contenues dans les documents présents sur ce site, et n'est pas responsable des éventuelles utilisations faites ou décisions prises par des tiers sur la base de ces informations.

9. Disponibilité des produits et services

Nonobstant ce qui précède, les sites Web d'ACCO peuvent être consultés partout dans le monde et peuvent contenir des produits ou services qui ne sont pas disponibles dans tous les pays ou disponibles dans certains pays uniquement à d'autres conditions, notamment tarifaires. Les références à un produit ou service particulier n'impliquent pas qu'ACCO Brands compte mettre à disposition de tels produits ou services dans ces pays.

 

©2014 Kensington Computer Products Group, a division of ACCO Brands